Mentions
légales.
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Éditeur du site
- Dénomination
- Carrot Studio
- Forme juridique
- Association déclarée, régie par la loi du 1er juillet 1901
- Objet
- Créer et produire des courts métrages, expérimenter des techniques visuelles et sonores
- Numéro RNA
- W782010558
- Numéro SIREN
- 940641434
- Code APE
- 59.11C, production de films pour le cinéma
- Siège social
- 7 rue Elsa Triolet, 78730 Saint-Arnoult-en-Yvelines, France
- Contact
- contact@carrotstudio.fr
- Directeur de la publication
- Guillaume Pellé, président de l’association
L’association est née au lycée Louis Bascan, à Rambouillet, où elle mène l’essentiel de son activité. Son siège social est celui indiqué ci-dessus, à Saint-Arnoult-en-Yvelines.
L’association n’exerce pas d’activité commerciale et n’est pas assujettie à la TVA. Le site ne vend rien et ne collecte aucun paiement.
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Le site est auto-hébergé et n’est confié à aucun prestataire. Le serveur est administré par l’association elle-même, qui est donc à la fois éditrice et hébergeuse au sens de la loi. Ses coordonnées sont celles indiquées ci-dessus.
- Hébergeur
- Carrot Studio, association loi 1901 (auto-hébergement)
- Contact
- contact@carrotstudio.fr
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Propriété intellectuelle
Les films, les photographies, les textes et le logo présentés sur ce site sont la propriété de Carrot Studio ou de leurs auteurs respectifs. Ils sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion publique, adaptation ou mise à disposition, totale ou partielle, est soumise à autorisation écrite préalable. Une demande de projection ou de reprise peut être adressée à contact@carrotstudio.fr.
Les musiques utilisées dans les films restent la propriété de leurs ayants droit.
Tout ayant droit qui constaterait l’usage d’une de ses œuvres peut en demander le retrait ou la substitution à contact@carrotstudio.fr. La vidéo concernée est alors dépubliée sans délai, le temps de remplacer la bande sonore ou de retirer le film définitivement.
Les captations de concerts et de spectacles ne sont pas publiées sur ce site, les droits des œuvres interprétées ne le permettant pas.
Droit à l’image
Les personnes qui apparaissent dans les films et les photographies ont donné leur accord pour cette diffusion. Toute personne reconnaissable qui souhaite le retrait d’une image peut en faire la demande à contact@carrotstudio.fr ; le retrait est effectué sans délai et sans avoir à en justifier le motif.
Pour les personnes mineures, la demande peut être faite par la personne elle-même ou par ses représentants légaux.
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Ce traitement repose sur l’intérêt légitime de l’association à mesurer
l’audience de ses films. Il ne sert à aucune publicité, à aucun profilage
et à aucune revente. Si vous préférez n’être ni compté ni mesuré, il
suffit de bloquer les requêtes vers l’adresse /api/ de ce
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